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Documentation

Documentation
Le référentiel Marianne - nouvelle version (sept. 2016)
Par ex., 2017-03-30
Par ex., 2017-03-30
Étude
23.03.17
Près de 80% des Français jugent les démarches administratives assez ou très simples, un résultat en hausse par rapport à la dernière édition de l’étude, réalisée en 2014. Les améliorations les plus notables se font ressentir sur des événements considérés comme étant les plus difficiles. Cette étude mesure la complexité perçue par les usagers ayant réalisé des démarches au cours des deux dernières années, répartie selon 24 événements de vie. Elle est réalisée par BVA pour le SGMAP tous les deux ans depuis 2008.
Étude
16.02.17
Dans le cadre de l'évaluation de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants, le SGMAP a commandé à l'institut BVA une étude qualitative sur le sujet. L'étude a été menée en janvier 2016, à travers 24 entretiens en face à face avec des entrepreneurs de spectacles vivants qui ont fait une première demande de licence ou en ont demandé le renouvellement.
Étude
06.02.17
Dans le cadre de l'évaluation des politiques interministérielles d'insertion des personnes confiées à l'administration pénitentiaire par l'autorité judiciaire, l'institut BVA a réalisé, pour le compte du SGMAP, une étude qualitative auprès des entreprises qui sont engagées ou ont été engagées dans l’embauche de ces publics.
Étude
06.02.17
Dans le cadre de l'évaluation des politiques interministérielles d'insertion des personnes confiées à l'administration pénitentiaire par l'autorité judiciaire, l'institut TNS Sofres a réalisé, à la demande du SGMAP, une enquête quantitative auprès de 600 entreprises du secteur privé (dirigeants et DRH), en janvier 2016, avec pour objectif d'identifier les freins et les leviers à leur embauche.
Étude
18.11.16
A la demande du Conseil de la simplification pour les entreprises, le SGMAP a demandé au cabinet EY de réaliser une étude des gains générés par les mesures de simplification pour les entreprises. A partir des 262 mesures effectives (à juillet 2016) du programme de simplification pour les entreprises et des études d’impact du gouvernement, le cabinet EY a procédé à l’estimation : des économies annuelles de la simplification pour les entreprises et des gains de chiffre d’affaires, généré ou préservé. L’étude s’appuie sur la méthodologie du Standard Cost Model, communément utilisée au niveau européen, qui permet de mesurer la charge administrative liée à une disposition réglementaire et de la quantifier en termes financiers. L’étude a permis d’aboutir à un impact de 5 milliards d’euros par an pour les entreprises. La synthèse présentée ici rappelle la méthodologie employée et les principaux enseignements de cette évaluation.
Étude
07.10.16
Dans le cadre de l'évaluation de la politique de mobilisation des logements et bureaux vacants, l'institut BVA a réalisé pour le compte du SGMAP, du 23 septembre au 6 octobre 2015, une enquête auprès d’un échantillon de 200 propriétaires d’au moins un logement inoccupé en Ile-de-France.
Étude
13.09.16
Le secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) a fait réaliser par BVA en juillet 2016 une étude auprès d’un échantillon représentatif de la population française pour mesurer la notoriété du « Silence vaut accord » (SVA) ainsi que l’opinion des Français et leurs attentes.
Étude
14.12.15
Dans le cadre de l'évaluation de politique publique portant sur l’engagement citoyen international des jeunes, l'institut BVA a réalisé pour le compte du SGMAP une enquête auprès de jeunes âgés de 18 à 25 ans, en octobre 2015.